Intervention de Marc Le Fur

Monsieur Bazin, nous commençons simplement nos débats. Un calendrier a été défini par la Conférence des présidents à laquelle ont participé l'ensemble des présidents de groupe ou leur représentant, donc, en l'état, nous nous y tenons. Ensuite, nous aviserons, et ce ne sera pas la première fois.

Monsieur le président Chassaigne, le Gouvernement a en effet utilisé son droit de déposer des amendements au-delà du délai qui nous est imparti. Cela ouvre évidemment aux députés la même possibilité sur les articles concernés par ces amendements.

Un temps de parole supplémentaire est également attribué pour chacun des articles sur lesquels les amendements gouvernementaux ont été déposés. Il a été défini, je vous l'ai indiqué : il est de dix minutes supplémentaires par article pour tous les groupes et de cinq minutes pour les non-inscrits. Au-delà de ces dix minutes, les différents groupes – pas les non-inscrits – peuvent évidemment toujours s'exprimer mais leur temps de parole est décompté de leur temps global. Les dix minutes sont en plus.