Intervention de Philippe Prudhon

Les fruits que nous collectons sont le résultat du travail de nos aînés. Nous espérons que les efforts que nous faisons aujourd'hui donneront des fruits dans dix ou vingt ans.

Concernant les VLEP, la France a une grande tradition en termes de droit du travail et a oeuvré pendant des décennies pour définir des valeurs. Le MEDEF, par définition, ne donne pas d'avis sur les décisions de l'agence qui définit les VLEP. En revanche, le MEDEF demande, dès lors que les autorités françaises sont convaincues du bien-fondé d'une VLEP, qu'elles la portent au niveau européen pour la faire adopter.

S'agissant des risques émergents, tels que les nanomatériaux, la base REACH est la plus grande base mondiale de données toxicologiques, éco-toxicologiques et d'application. Les « nanos » ont peut-être été moins enregistrés que d'autres substances, puisque la première vague concernait les substances produites en quantité supérieure à 1 000 tonnes – il n'y en a pas beaucoup –, la deuxième abaissait le plancher à 100 tonnes, et ce soir, à minuit, sera clôturée la troisième vague d'enregistrement, pour toutes les substances produites en quantité supérieure à une tonne ; un nombre bien plus important de « nanos » sera donc enregistré.

Il a été dit que la forme « nano » n'était pas totalement prise en compte. Les autorités européennes ont modifié les annexes pour mieux intégrer les « nanos ». Mais dès ce soir, ils seront enregistrés. Ce qui ne doit pas nous empêcher de continuer à progresser et d'améliorer nos connaissances, bien entendu.