Intervention de Thierry Benoit

Je voudrais féliciter Julien Aubert de se saisir de ce sujet et de nous offrir l'occasion d'aborder une question – les certificats d'économies d'énergie – que nous n'abordons pas souvent ici dans l'hémicycle, mais qui représente un sujet important.

Monsieur le secrétaire d'État, je vous encourage à valider la proposition de résolution de notre collègue Julien Aubert, mais toute personne de bon sens ne peut, me semble-t-il, qu'acquiescer à cette proposition.

J'appelle l'attention de l'assemblée sur quelques points méritant d'être vigilant et qui justifient que le groupe UDI, Agir et indépendants soutienne la proposition de résolution. Nous pensons en effet que, sur certains points, une évaluation est nécessaire et doit donc être envisagée.

La première question qui se pose à propos des CEE – lesquels existent depuis une bonne dizaine d'années – est celle de la validité. Au début de la mise en oeuvre du dispositif, les certificats d'économies d'énergie couraient sur des périodes de trois ans. Récemment, il a été proposé, afin de donner de la perspective au dispositif, de passer à des tranches de dix ans. Cela me semble intéressant, mais avec de tels délais, il serait sans doute utile de prévoir des clauses de revoyure.