Intervention de Arnaud Viala

J'ai choisi le terme sciemment. Cette arrogance fait fi de l'énergie que nous avons déployée pour essayer de vous convaincre et des arguments de bon sens qui s'imposent quand on connaît les territoires et que l'on vit aux côtés de nos concitoyens. Elle fait également fi du fait que ce sujet n'est pas un sujet politicien qui intéresse les foules : ce n'est certainement pas celui que nous choisirions en premier si nous tenions à tout prix à croiser le fer avec vous. Et le nombre d'heures que nous avons passé à en débattre a de quoi donner le vertige… Ce qui est certain en revanche, c'est que ce dossier aura, à très court terme, de lourdes répercussions sur les territoires et sur nos concitoyens.

La façon dont vous abordez cette nouvelle lecture, après un passage au Sénat et l'échec de la commission mixte paritaire, en nous annonçant de prime abord votre volonté de revenir purement et simplement au texte adopté par l'Assemblée nationale, constitue pour moi une marque supplémentaire d'arrogance. Après que vous nous avez dit que nous n'étions pas détenteurs de la vérité sur le fonctionnement des territoires et des collectivités territoriales, vous considérez que les sénateurs n'ont absolument aucune notion de ce pour quoi ils sont faits : représenter les territoires et les collectivités. Vous balayez d'un revers de la main toutes leurs propositions pour revenir à une formulation qui, manifestement, ne satisfait que vous.

Mes collègues et moi vous le répétons : les conséquences de cette décision sur les territoires les plus ruraux seront lourdissimes. Et dans un autre domaine, sur lequel vous vous gardez bien de dire ou de répondre quoi que ce soit, ce texte privera les EPCI de la capacité de porter des projets structurants autres que ceux relatifs aux fonctions dont nous parlons, qui sont certes vitales, mais que les communes sont aujourd'hui habituées à exercer correctement.