Intervention de Marc Fesneau

Le calendrier parlementaire a nourri nombre de conversations entre vos rapporteurs, chers collègues. Sans doute est-ce le débat central de cette révision constitutionnelle si nous voulons améliorer nos processus d'élaboration de la loi et d'évaluation et de contrôle. De nombreux travaux ont été réalisés par les différents groupes de travail mis en place à l'Assemblée nationale.

La proposition d'un cycle de cinq semaines, organisé selon un découpage « 3-1-1 », est intéressante, notamment avec cette semaine « hors les murs » – on ne répétera jamais assez que le travail parlementaire ne se résume pas au temps passé à Paris, dans l'hémicycle ou en commission. Le principe est intéressant, mais il nous faut tout d'abord voir comment tout cela peut s'emboîter – les questions liées au calendrier sont nombreuses – et de trouver un terrain d'atterrissage qui répondrait au souci, que nous partageons tous, d'avoir un calendrier aux contours mieux dessinés, moins serré et qui permettrait d'alterner les différents moments de la vie du parlementaire.

À ce stade, nous demandons le retrait de l'amendement CL1531, à la faveur de notre engagement d'examiner, d'ici à la séance publique, les modalités selon lesquelles nous pouvons parvenir à ce meilleur séquençage de nos travaux sur un pas de temps de quatre ou cinq semaines.