Intervention de Raphaël Schellenberger

Monsieur le rapporteur général, ce point spécifique n'a pas vraiment été abordé en commission, où les discussions ont essentiellement porté sur la suppression du mot « race ». En effet, les amendements étaient rédigés de telle manière qu'ils portaient sur les deux sujets en même temps.

Il y a pour moi une distinction entre le sexe, l'origine et la religion. Dans le cas de discriminations à raison du sexe, il n'y a qu'un sexe sur le fondement duquel un individu peut faire l'objet de discriminations. Cet argument pourrait valoir également pour la religion. S'agissant des origines, celles-ci peuvent être multiples – je ne prendrai pas d'exemple pour ne pas risquer d'être caricaturé. Les discriminations couvertes par la notion d'origine sont différentes de celles qui s'attachent aux mots « religion » ou « sexe ».