Intervention de Brigitte Bourguignon

Chers collègues, nous poursuivons le cycle d'auditions consacré à la bioéthique, commun à la commission des lois et à la commission des affaires sociales, avec deux nouvelles tables rondes : l'une dédiée aux neurosciences, l'autre à l'intelligence artificielle.

Les neurosciences pourraient être définies de manière simplifiée comme ayant pour objet l'étude de la structure et du fonctionnement du système nerveux. Leur champ d'investigation est large puisqu'elles vont de l'échelle moléculaire jusqu'aux organes comme le cerveau et qu'elles sont transdisciplinaires – biologie, chimie, mathématiques, bio-informatique, neuropsychologie.

Les neurosciences constituent un domaine de recherche qui a vocation à être davantage sollicité, particulièrement à l'heure où émerge l'intelligence artificielle. Nombre de ses applications permettent aujourd'hui d'apporter une aide à la décision susceptible de concerner tous les domaines de la vie : la santé tout d'abord mais également la justice, la gestion des flux et plus largement la robotique. Les neurosciences posent à cet égard des questions sur le principe d'autonomie, le consentement éclairé et les limites à ne pas franchir.

L'objectif de cette première table ronde est de nous forger une opinion éclairée. C'est l'intérêt et l'objectif de nos échanges avec nos invités, M. Chneiweiss et M. Byk.

Afin de bien poser les termes du débat, je vous invite, messieurs, à faire une présentation complète des enjeux relatifs aux neurosciences dans la perspective de la prochaine révision des lois de bioéthique et à mettre l'accent sur ce qui constitue pour vous des points d'attention. Je vous propose de prendre la parole une dizaine de minutes avant que nos collègues n'interviennent pour vous poser des questions.