Intervention de Emmanuelle Ménard

Il est unanimement admis dans la communauté scientifique que le sexe d'un individu est déterminé par ses chromosomes : les femmes possèdent deux chromosomes X, tandis que les hommes possèdent un chromosome X et un chromosome Y. Il y a donc une frontière biologique hermétique entre la définition de l'homme et celle de la femme. C'est bien parce que l'identité sexuelle de l'individu est immuable que l'état civil en fait mention.

En revanche, l'usage du concept de « genre » ne fait pas, loin de là, l'unanimité. Son utilisation en lieu en place du mot « sexe » sous-entend l'adhésion à une théorie sociologique qui veut que l'individu construi se sa masculinité ou sa féminité indépendamment de toute implication biologique. Pour les tenants de cette approche, la prédominance des situations de concordance entre le sexe biologique et le genre serait uniquement le résultat d'une construction sociale.

Cette théorie n'est, pour l'heure, absolument pas approuvée par la science, et elle ne l'est pas davantage par la société. En témoigne une anecdote assez amusante : lors de l'émission Arrêt sur images du 1er juillet dernier, le présentateur Daniel Schneiderman s'est risqué à qualifier d' « homme » un de ses invités, un militant prétendument « non binaire » ; celui-ci a alors eu une réaction des plus surprenantes, il lui a rétorqué avec véhémence : « Ah, non ! Je ne suis pas un homme, monsieur ! Il ne faut pas confondre expression de genre et identité de genre ! Sinon, ça va déjà mal partir. » Est-ce donc cela le progrès promu par le nouveau monde que vous proposez ? On croit marcher sur la tête !

Il serait particulièrement dangereux de remplacer un caractère immuable de la personne humaine par une notion dépourvue de toute base juridique et scientifique. C'est pourquoi je propose cet amendement.