Intervention de Daniel Fasquelle

Il est défendu pour l'essentiel.

Je n'ai absolument pas été convaincu par votre démonstration, monsieur le rapporteur. Si certains préfèrent s'adresser à une association plutôt que d'effectuer le stage de préparation à l'installation, actuellement obligatoire, c'est parce qu'ils savent qu'ils en seront ainsi dispensés. Si vous croyez que les gens vont naturellement se tourner vers les associations parce que l'on va supprimer le SPI, vous avez tout à fait tort.

Je regrette que nous n'ayons pas pu débattre d'un SPI renouvelé. Je suis d'accord avec vous : tel qu'il existe aujourd'hui, le SPI est perfectible. Avec le présent amendement ainsi qu'un amendement suivant, que je défends par la même occasion, je souhaite que l'on maintienne le caractère obligatoire du SPI, mais que l'on puisse retravailler sur ce stage, y compris sur les dispenses, qui sont sans doute à revoir elles aussi. Vous avez donné des exemples, monsieur le ministre, qui prouvent que le dispositif est perfectible – je suis d'accord avec vous sur ce point. Mais ce n'est pas parce que les choses ne fonctionnent pas parfaitement qu'il faut supprimer le SPI.