Intervention de Sylvain Waserman

Séance en hémicycle du jeudi 4 octobre 2018 à 21h30
Croissance et transformation des entreprises — Article 57

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président :

Avant de donner la parole au premier orateur inscrit sur cet article, je vous indique qu'à la demande de la commission spéciale, vous est actuellement distribué un document de travail pour éclairer l'article 57 du projet de loi. Il s'agit d'un texte sur l'ordonnance du 17 août 1967 relative à la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises.

La parole est à M. Cédric Roussel.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.