Intervention de Fabrice Brun

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 à 9h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFabrice Brun :

Je veux dénoncer la hausse brutale de 300 % de la TICPE pour le BTP, affaibli par dix années de crise, 2015 et 2016 ayant été les plus difficiles depuis trente ans pour ce secteur. Ne serait-il pas possible d'imaginer un dispositif plus progressif pour des entreprises rencontrant des difficultés et dont les marges sont particulièrement faibles ?

A-t-on seulement mesuré l'impact sur l'emploi ? En Ardèche, le BTP représente un emploi sur dix ; vous comprendrez donc les inquiétudes causées par cette hausse brutale.

Mon argumentation est assez similaire à celle que j'ai développée à propos du ticket carburant. Le plein à 100 euros c'est maintenant ; aussi, afin de lisser les prix à la pompe dans ce cycle d'augmentation du prix du baril, nous proposons un mécanisme de TICPE flottante. En 2010, cette taxe a remplacé la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP), et ce ne serait pas la première fois qu'un dispositif de taxe flottante serait adopté pour amortir l'augmentation du prix à la pompe. Le prix du baril s'élevait ce matin à 82 dollars ; où s'arrêtera-t-il ?

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