Madame la ministre, madame et monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, la proposition de loi relative à la manipulation de l'information et la proposition de loi organique relative à cette question en période d'élection présidentielle, reviennent devant nous après leur rejet par le Sénat.
Notre position sur ces propositions de loi reste inchangée, comme je l'ai déjà indiqué en commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui a été saisie au fond, et comme Marietta Karamanli l'a indiqué en commission des lois, avec un autre de nos collègues. Je vous renvoie à tous les propos que nous avons alors tenus, et que nous maintenons.
Nous sommes conscients de l'importance des questions abordées dans ce texte. Les rumeurs ne sont pas une nouveauté, pas plus que les mensonges, les préjugés ou les stéréotypes. Les médias, quant à eux, ont fréquemment été utilisés, particulièrement depuis la naissance de la communication de masse, pour répandre des mensonges et des informations au service de la propagande – politique ou autre.