Intervention de Stéphane Viry

Nous ressentons, à cet instant, de l'amertume, compte tenu de l'ambition initiale de ce texte et de la volonté du rapporteur et de plusieurs de nos collègues de travailler sur ce modèle fort et singulier du don du sang, qui est une fierté française, car il nous caractérise de manière positive. Alors que ce modèle repose sur des principes fondamentaux, je regrette qu'il n'ait pas réussi ce soir à emporter l'adhésion unanime de l'Assemblée. Au moment où il s'agit de le consolider, cette adhésion unanime nous aurait permis, au plan européen, d'aller de l'avant et peut-être de servir d'exemple dans le cadre de négociations où il conviendra de défendre nos valeurs.

Dans un monde de plus en plus marchandisé, caractérisé par une uniformisation croissante, il est à craindre, en effet, que le modèle français ne soit attaqué. Les mesures proposées par le texte, comme les campagnes de sensibilisation ou la mention du groupe sanguin sur la carte nationale d'identité ou les exigences, visaient à créer une mobilisation populaire permanente en faveur du don du sang. On ne peut que regretter que le texte ait été vidé de toute sa substance, y compris quant aux exigences sur les produits importés, raison d'un petit jeu politique qui vise à refuser toute proposition de loi venant d'un groupe d'opposition.

Notre amertume concerne également l'article 2 bis, qui permettait de franchir un pas important en matière de non-discrimination, alors même, chacun le sait, qu'aucune raison scientifique ne justifie qu'on n'aille pas de l'avant sur le sujet. Chacun a pu voter en son âme et conscience mais, là encore, quelle occasion manquée pour la représentation nationale !

C'est d'autant plus regrettable que, sur tous ces articles, une forme de consensus existe entre nous. Mais personne n'a osé franchir le Rubicon : chacun est resté cloisonné, peut-être enfermé dans de mauvais réflexes. Mais nous voulons sauver l'essentiel : la proposition de loi, qui avait l'ambition de porter des mesures fortes pour le modèle français, reste un texte relatif au don du sang ; la mort dans l'âme mais avec raison, nous la voterons en l'état.