Intervention de Roland Lescure

Chers collègues, notre commission sera bien occupée cet automne. Deux auditions importantes se tiendront ce mercredi 27 septembre. Au cours de la première, nos collègues Laure de La Raudière et Éric Bothorel nous présenteront les travaux de la mission d'information sur la couverture numérique du territoire. Au cours de la seconde, nous entendrons M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, essentiellement à propos de la pêche – mais je suis sûr qu'il y aura quelques questions d'actualité. Ce jeudi 28 septembre, M. Jean Pisani-Ferry viendra nous présenter les conclusions du rapport de préfiguration du grand plan d'investissement présenté aujourd'hui par le Premier ministre, et répondre à nos questions.

Aujourd'hui, la commission des affaires économiques examine son premier texte législatif de la XVe législature. Nous sommes saisis pour avis de l'ensemble du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures, pour lequel la commission du développement durable nous a accordé une délégation au fond sur les articles 4 et 5.

Je salue M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, qui a accepté de venir défendre ce texte devant notre commission. Je salue également Mme Célia de Lavergne, notre rapporteure pour avis, et M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, saisie au fond, qui ont mené de nombreuses auditions en commun en vue de l'examen de ce texte. Je les en félicite, car ce n'était pas forcément facile en cette période.

Nous débuterons nos travaux par une discussion générale, ouverte par une intervention de M. le ministre d'État et une intervention de notre rapporteure pour avis, chacune d'environ dix minutes. Je donnerai ensuite la parole à un orateur de chaque groupe, qui disposera de quatre minutes. Après la réponse du ministre à ces interventions, nous prendrons éventuellement d'autres questions, le temps de parole de chaque orateur étant de deux minutes. Suivra l'examen des amendements, qui pourra donner lieu à d'autres échanges, mais je vous prierai de continuer de respecter un temps de parole de deux minutes par intervention, conformément aux règles dont nous sommes convenus lors de la réunion du bureau de notre commission – je souhaite que cette discussion générale ne s'éternise pas, d'autant que le ministre doit nous quitter à 19 heures. Nous aurons largement le temps d'examiner la logique générale du texte et les quarante-cinq amendements déposés, mais j'éviterai de suspendre nos travaux au moment des votes dans l'hémicycle. Ceux d'entre vous qui voudraient y participer pourront s'absenter quelques minutes.

Après la discussion générale, nous examinerons au fond les articles 4 et 5 et les amendements portant articles additionnels après l'article 5. Ensuite, nous reprendrons l'examen du texte et des amendements dans l'ordre, à partir de l'amendement portant article additionnel avant l'article 1er.

Je vous rappelle, enfin, que si tous les députés peuvent présenter des amendements devant notre commission, seuls les membres de la commission des affaires économiques ont le droit de voter.

Monsieur le ministre d'État, vous avez la parole.