Intervention de Sophie Beaudouin-Hubiere

Réunion du mardi 23 octobre 2018 à 17h15
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSophie Beaudouin-Hubiere, présidente :

Mes chers collègues, nous débutons l'examen des avis budgétaires sur les missions de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Nous consacrerons quatre demi-journées, cet après-midi, demain matin et après-midi, et la matinée du mercredi 31 octobre, à l'examen de treize avis budgétaires se rapportant à huit missions. Notre commission des affaires économiques est ainsi la commission désignant le plus grand nombre de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances.

Cette année, la procédure suivie connaît une importante évolution : la Conférence des présidents ayant décidé de mettre fin aux commissions élargies, nos avis budgétaires sont désormais examinés au sein de notre seule commission.

La nouvelle procédure doit répondre à plusieurs exigences : valoriser le travail des rapporteurs pour avis, ne pas recréer de nouvelles commissions élargies et organiser des réunions de durée raisonnable. Dès lors, l'examen des diverses missions n'est plus conçu comme une succession d'auditions des ministres. Ces derniers ne seront d'ailleurs pas systématiquement présents lors de ces réunions.

Notre commission ne recevra que deux ministres : M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, auquel je souhaite la bienvenue ; et Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances. Les questions que vous serez amenés à poser s'adresseront donc, la plupart du temps, au rapporteur pour avis. Même lorsqu'un ministre sera présent, vous pourrez vous adresser aussi bien au ministre qu'au rapporteur.

Dans le détail, nos réunions se dérouleront de la façon suivante : le ministre aura un temps de parole de quinze minutes ; les rapporteurs, dix minutes chacun ; les orateurs des groupes, quatre minutes chacun. Pour les séries de questions des députés, j'ai pris la décision de limiter le temps de parole à une minute, afin que chacun puisse s'exprimer.

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