Intervention de Charles de Courson

Je crois que toute la représentation nationale est attachée à l'action que mène le Conservatoire du littoral. Celui-ci est affectataire du droit annuel de francisation des navires – DAFN – , qui lui apporte l'essentiel de ses ressources et lui permet de déployer des actions de protection des espaces littoraux.

Le produit du DAFN diminue régulièrement du fait d'un dispositif d'abattement des montants dus, en fonction de la vétusté des bateaux. Pourtant, plus les bateaux sont vieux, plus ils polluent.