Intervention de Michel Larive

Spoutnik, premier satellite artificiel lancé par l'homme dans l'espace le 4 octobre 1957, a révolutionné le monde. Depuis, les missions spatiales se sont multipliées, sans que l'on se préoccupe du devenir des objets laissés dans l'espace, étant donné le peu d'impact sur la vie humaine ; en effet, les éléments les plus petits se désintègrent dans l'atmosphère avant de toucher le sol, comme n'importe quel objet spatial. Depuis Spoutnik, plus de 8 500 lancements ont été effectués, dont la plupart n'ont pas dépassé la zone d'influence gravitationnelle terrestre. D'après les chiffres de la NASA, entre 1957 et 2006, le nombre d'objets spatiaux en orbite terrestre a crû de façon à peu près linéaire, avec une augmentation d'environ deux cent vingt nouveaux objets par an.

Le nombre de déchets spatiaux a fortement augmenté à deux reprises : le 11 janvier 2007, la Chine a détruit son ancien satellite météorologique qui n'était plus en service, dans une opération antisatellite visant à tester la capacité de destruction à distance. Le satellite a bien été détruit, mais ses fragments ont été dispersés, générant 2 000 nouveaux débris, doublant d'un coup leur nombre ; le 10 février 2009, a eu lieu la première collision entre deux satellites, Iridium 33, pesant 560 kilogrammes et Kosmos-2251, satellite de télécommunications militaires russe qui était hors service et qui pesait 900 kilogrammes. Cette collision a généré 2 000 nouveaux débris.

À l'heure actuelle, les problématiques combinées des déchets spatiaux et des satellites déjà en orbite contraignent véritablement les lancements et obligent à assurer un suivi permanent des satellites afin d'éviter les collisions. La station spatiale internationale – ISS – doit souvent faire des manoeuvres pour éviter d'être endommagée par de gros débris. Dans ces conditions, la question de la dépollution de l'orbite basse se pose, si nous voulons continuer à pouvoir compter sur les technologies spatiales dans l'avenir. En effet, nombre de nos actes quotidiens passent par l'espace, ne serait-ce que la géolocalisation par GPS, sans parler des implications dans les secteurs des télécommunications et des prévisions météorologiques et militaires.

Cet amendement vise à faire de la France une nation pionnière dans cette grande tâche d'intérêt humain qu'est la dépollution de l'orbite basse.