Intervention de Christophe Aubel

Je commence par répondre sur les ARB. Je crois beaucoup à cette dynamique qui permet de démultiplier les moyens d'action, les actions elles-mêmes, et qui crée des synergies et permet d'entraîner l'ensemble des acteurs. Une ARB n'est pas un tête à tête entre la région et l'établissement public AFB : elle associe tout le monde.

Ce que nous avons décidé de faire n'est pas forcément de créer une structure. Certaines régions ont décidé de créer un établissement public de coopération environnementale (EPCE), d'autres – je pense à l'Île-de-France – ont choisi de faire évoluer un modèle qui existait, d'autres encore ont constitué un collectif sans créer de structure spécifique. Mais, assez vite, les gens s'interrogent sur l'opportunité de créer quelque chose de souple, sans modèle imposé.

Pour cela, il n'est pas obligatoire que la loi le prévoie. À titre personnel, j'ai tendance à penser que le signal politique est important : c'est une manière de donner du sens. Mais je suis d'avis que les dispositions écrites ne soient pas trop détaillées, afin de ne pas fermer la possibilité de faire du sur-mesure, en fonction de ce que veulent les territoires. Le terme de « délégation territoriale » est ambigu et n'est donc peut-être pas le meilleur, car un certain nombre de personnes pensent que l'un va déléguer ses missions à l'autre, alors que ce n'est pas le cas. Nous nous souvenons des débats sur ce point, je n'insiste pas. En tout cas, les ARB ont vocation à associer tout le monde, et le législateur tranchera.

Les ARB doivent aller vers les communes qui font des choses par elles-mêmes. Depuis que l'AFB existe, elle a lancé le dispositif des atlas de la biodiversité communale. Précisons qu'il ne s'agit surtout pas de faire un inventaire scientifique – qu'en ferait le maire ? – mais de recenser les enjeux de biodiversité en lien avec la réalité du territoire. Ces atlas sont élaborés par des bureaux d'études ou autres, qui apportent la connaissance scientifique, tout en associant les populations et les acteurs : des fédérations ou des associations de chasseurs, ainsi que des agriculteurs y contribuent. Le résultat est un outil qui permet à la commune de prendre en compte ces données, par exemple pour faire un plan local d'urbanisme (PLU). Des communes en Alsace abritaient quelques espèces emblématiques, qui étaient là parce qu'un agriculteur y faisait de l'élevage extensif, et elles ont décidé d'aider cet agriculteur en circuit court pour permettre le maintien de cette biodiversité.

Nous aurons beau, cependant, être plus forts dans les territoires, nous ne pourrons pas travailler avec l'ensemble des communes de France. Nous passerons donc par les têtes de réseau, les centres de ressources que nous pourrons développer, les contacts sur le terrain : quand mes agents font des réflexions sur les cours d'eau et sur l'assainissement, ils échangent avec les communes, et il faut que cela se poursuive. Il est évident que si l'on ne mobilise pas les communes, on n'arrivera pas à mobiliser la société.