Intervention de Roland Lescure

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 à 16h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRoland Lescure, président de la commission des affaires économiques :

Je suis très heureux d'être là aujourd'hui et, comme le dit le proverbe, « charité bien ordonnée commence par soi-même ». Je vais donc commencer par me féliciter moi-même, car je pense être en partie responsable de notre présence dans cette salle aujourd'hui. Vous vous en souvenez tous, à l'occasion de la campagne électorale, nous n'avions eu de cesse de répéter qu'il fallait moins légiférer – je ne suis pas sûr que nous ayons encore réussi –, mieux légiférer – et cela, j'espère que nous l'avons fait –, mais aussi être capable d'évaluer la loi. Charité bien ordonnée commençant par soi-même, pourquoi ne pas commencer par évaluer une loi emblématique, qui a été présentée et défendue par le ministre de l'économie de l'époque, devenu depuis Président de la République, et votée ensuite par le Parlement ?

Je suis donc assez satisfait du résultat qualitatif auquel nous sommes parvenus. Bien évidemment, les conclusions de l'évaluation, ce sont les rapporteurs qui vont nous les présenter, mais cette évaluation est le fruit d'un groupe de rapporteurs et de corapporteurs issus de plusieurs commissions, réunies dans une configuration assez similaire à celle qui avait prévalu lors de l'examen de la loi, puisque cette loi s'était appuyée sur une commission spéciale. Nous avons donc créé une sorte de commission spéciale d'évaluation qui, je pense, a permis de réaliser une évaluation en profondeur de cette loi emblématique qui, à l'époque, avait soulevé quelques controverses, notamment sur un sujet qui semble en soulever bien moins aujourd'hui, celui du travail du dimanche.

Nous le verrons dans les conclusions qui vont nous être présentées par les rapporteurs. Ce travail, à n'en pas douter, a certainement rappelé quelques bons souvenirs au président de la mission d'information commune, M. Yves Blein, qui, avec Mme Cécile Untermaier, est l'un des deux rapporteurs de la commission spéciale de l'époque encore présents dans cette salle.

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