Intervention de Jean-Pierre Door

Je voudrais interpeller Mme la ministre, parce que nous constatons une avancée, voire une certaine ouverture de la part du Gouvernement, à la suite de nos prises de position en commission, où nous avons évoqué le problème posé par la disparition de la chirurgie, par exemple, dans les hôpitaux de proximité. S'agissant de la chirurgie ambulatoire, la réponse est, par définition, négative, bien entendu. Ce serait en revanche possible pour la chirurgie légère.

Il convient, à mon avis, d'évoquer les actes chirurgicaux réalisables y compris dans les hôpitaux de proximité. Nous présenterons des amendements sur le sujet, mais comme je dois m'absenter de l'hémicycle quelques instants, je tenais à vous dire ce que j'en pense.

Avec cet amendement, vous faites une avancée. Si un médecin traitant est en rapport avec un spécialiste, et que ce dernier peut se déplacer dans l'hôpital de proximité, de nombreux actes pourraient y être réalisés. Ils nécessiteront toutefois qu'une salle leur ait été dédiée. On n'opérera pas dans les salles de cuisine de l'hôpital de proximité ! Donc, bloc opératoire ou salle dédiée aux actes chirurgicaux : cela doit être défini.

Vous avez ciblé les anesthésies locales – ou locorégionales, comme vous les appelez – , ainsi que des actes en gynécologie ou en ophtalmologie : il ne faut pas oublier l'urologie, la gastro-entérologie ou la pneumologie. Pour des bronchoscopies avec biopsie, par exemple, il faut réaliser une anesthésie. Il sera donc possible de réaliser tout un ensemble d'actes qui nécessitent une anesthésie locale, ou plus, à condition que soit prévue une salle appropriée.

En sus de votre amendement, nous demanderons donc la réalisation de tels actes, par le biais d'une dérogation soumise, bien entendu, à l'aval du directeur de l'ARS, afin qu'ils puissent être effectués en toute sécurité.

Les hôpitaux de proximité pouvant, en effet, être éloignés d'un centre hospitalier général ou régional, il faudra conserver la possibilité d'effectuer, à distance, de tels actes. Vous savez, comme moi, que des médecins traitants en relation avec des spécialistes les font venir sur place. La coordination des soins ne pourra que renforcer cette pratique, qui a lieu depuis plusieurs dizaines d'années.

Nos amendements apporteront les précisions nécessaires, mais vous ouvrez, madame la ministre, avec celui du Gouvernement, le débat sur les actes qu'il sera possible de réaliser dans les hôpitaux de proximité, en sus de la médecine d'urgence et des SSR.