Intervention de Xavier Paluszkiewicz

Je souhaiterais évoquer Chorus. Dans votre rapport, vous rappelez que le budget des OPEX constitue « un poste de dépenses dont la lisibilité budgétaire doit être améliorée » et vous soulignez notamment le fait que le périmètre de dépenses demeure mal connu.

S'il apparaît que les états-majors des armées n'assurent pas le suivi budgétaire nécessaire de ces dépenses d'externalisation, ces défauts de comptabilisation s'expliquent notamment par les limites du système d'information comptable de l'État qu'est Chorus. On le sait, Chorus se présente comme un outil de modernisation de l'exécution et de la liquidation des dépenses publiques en automatisant certaines dépenses sans ordonnancements préalables et en s'inscrivant dans le contexte de la réforme relative au décret de gestion budgétaire et comptable publique.

Avez-vous pris attache avec les responsables du système Chorus, ainsi qu'avec la direction des grands projets du système d'information de l'État afin de mieux articuler le fonctionnement de ce logiciel avec les enjeux relatifs aux opérations extérieures ?

Votre recommandation suggère de revoir le budget opérationnel de programme des OPEX pour en imputer des dépenses externalisées par finalité. Ne serait-il pas pertinent de revoir l'architecture du logiciel Chorus pour intégrer les dépenses externalisées dans ses rubriques afin de mieux respecter le principe d'unité et de facilité l'intelligibilité des lois de finances ?