Intervention de Gérard Longuet

– La majorité des notes a été présentée par un seul membre de l'Office, une note l'a été par deux députés, une par trois membres (deux députés et un sénateur).

L'objectif est que ces documents soient aussi lisibles et pédagogiques que possible. En particulier, dans l'esprit des publications scientifiques, chaque note commence par un résumé synthétique soulignant les principaux enseignements sur le sujet. De même, les notes s'efforcent à chaque fois de préciser le contexte dans lequel elles s'inscrivent, et sont complétées par des notes de fin aussi détaillées que nécessaire.

Les notes font l'objet d'un examen collégial par l'Office, qui décide formellement d'autoriser leur publication. Cet examen a donné lieu à des débats approfondis au sein de l'Office. Nous n'avons jamais eu de vrai différend ; le caractère scientifique objectif l'emporte sur les convictions personnelles. Ensuite les notes sont publiées sur le site de chacune des deux assemblées et diffusées à tous les parlementaires, transmises aux présidents et secrétariats des commissions permanentes compétentes, aux ministres concernés, aux membres du conseil scientifique, aux organismes impliqués, aux médias, et leur publication est mentionnée sur les réseaux sociaux.

Par ailleurs, chaque note est accompagnée d'une courte vidéo de présentation par son rapporteur, réalisée par les services de l'assemblée de ce dernier, et diffusée sur le site de chaque assemblée.

Enfin, les notes sont traduites en anglais pour une diffusion élargie, les sujets traités dépassant en règle générale le seul monde francophone.