Intervention de Bruno Studer

Réunion du lundi 29 avril 2019 à 21h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBruno Studer, président :

Mes chers collègues, nous en venons à l'examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif.

L'examen de ce texte est prévu en séance, selon une procédure simplifiée, le jeudi 9 mai à neuf heures trente, dans le cadre de la journée réservée au groupe du Mouvement démocratique et apparentés (MODEM).

Je vous donne la parole, Madame la rapporteure, afin que vous nous présentiez les modifications apportées par le Sénat et vos propositions pour cette deuxième lecture.

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