Intervention de Jean-Luc Fugit

L'amendement défendu par Mme la présidente va dans le bon sens mais je tiens à préciser qu'il faut adapter la réponse à la cause : le pic de pollution peut avoir d'autres sources que les transports. La semaine dernière, nous avons pris la précaution de préciser que les zones à faibles émissions (ZFE) seraient mises en place dans le cadre des mobilités. Ne laissons pas croire que les transports sont les seuls responsables des pics de pollution. Les transports contribuent, par exemple, pour 25 % des émissions de matières particulaires de diamètre inférieur à 2,5 micromètres (PM2,5). Cela signifie que 75 % des PM2,5 viennent d'autres sources, principalement des appareils de chauffage au bois non performants. En revanche, les transports produisent de 63 % à 65 % des émissions d'oxydes d'azote en France. Pour l'ozone, polluant secondaire, le débat est différent. J'émets donc un avis favorable à l'amendement CD2378.

Quant à l'amendement CD1757, j'estime qu'il est satisfait. Nous devons être encore plus réactifs, même si ce n'est pas toujours facile de l'être. Les mesures sont assez précises pour la pollution attendue le lendemain. Il faut évaluer la persistance du phénomène dans le temps et éventuellement adapter les contraintes de circulation. Comme vous, je pense qu'il faut améliorer l'information, en lien avec les médias locaux et tous les moyens qui permettent de toucher le grand public pour que personne n'ignore ce qui va se passer dans la journée. Votre amendement nous donne l'occasion d'en discuter mais je ne pense pas qu'il faille inscrire ce type de précision dans la loi.