Intervention de Bruno Studer

Nous sommes réunis pour entendre cet après-midi trois communications dans le cadre du Printemps de l'évaluation. Ce nouvel exercice d'évaluation des politiques publiques a été lancé en 2018 par la commission des Finances, à l'occasion de l'examen de la loi de règlement 2017 par l'audition de l'ensemble des ministres et la présentation de propositions de résolution. Ce processus est reconduit cette année entre le 28 mai et le 5 juin, à l'occasion de l'examen du projet de loi de règlement 2018.

Afin de mieux associer notre commission à ce processus d'évaluation budgétaire, le bureau a proposé aux rapporteurs pour avis qui le souhaitaient soit de se rapprocher de leurs homologues de la commission des Finances pour travailler ensemble sur les thèmes d'évaluation choisis, soit de se saisir d'un sujet budgétaire précis pour en évaluer l'impact en 2018.

Je remercie donc ici nos trois collègues qui se sont prêtées à cet exercice :

– Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission « Média, livres et industries culturelles ». Elle a travaillé avec Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des Finances, sur la gouvernance et le fonctionnement du Centre national du cinéma (CNC) et de l'image animée ;

– Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission « Culture » a procédé à une évaluation du crédit d'impôt pour le spectacle vivant et musical ;

– Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire », a fait de même pour les unités d'enseignement élémentaire autisme (UEEA).

Chers collègues, je vous propose d'entendre successivement nos trois rapporteures pour cinq minutes chacune, et après chaque communication de vous manifester si vous souhaitez leur poser des questions.

La parole est à Céline Calvez, sur la gouvernance et le fonctionnement du CNC.