Je souhaite faire un bref rappel concernant la gratuité telle qu'elle est appliquée dans deux régions de France.
En Île-de-France, les transports publics étaient gratuits lors des pics de pollution, mais on a reculé, puisque, désormais, une tarification spéciale s'applique. Monsieur le rapporteur, il s'agit non pas de plusieurs heures, mais de plusieurs jours par an.
Dans l'agglomération lilloise, d'après ce que m'ont indiqué mes collègues qui y sont établis, la pollution de l'air est la cause de 1 700 décès par an. Là encore, ce n'est pas l'affaire de quelques heures, mais de plusieurs jours, plusieurs fois par an. La fréquence des épisodes contribue à expliquer la mortalité due à la qualité de l'air. Or le problème, c'est que la gratuité des transports s'applique après trois jours consécutifs de pic de pollution. En fait, cette condition a été posée pour éviter de pratiquer la gratuité, car il est assez rare que les pics durent plus de trois jours.
Si vous voulez réellement aller plus loin, monsieur le rapporteur, nous pouvons discuter : nous pouvons proposer, par exemple, que les transports publics soient gratuits à partir du troisième jour de pic de pollution, consécutif ou non, à compter du 1er janvier de l'année. L'idéal serait qu'ils soient gratuits dès le premier jour, quelle que soit la durée du pic de pollution. Nous nous en porterions tous mieux.