Intervention de Jean-Luc Mélenchon

Je n'ai pas bien compris pourquoi l'amendement présenté par Mme Panot, qui propose de supprimer une niche fiscale dont bénéficie le carburant maritime, serait inapplicable. En la matière, nous décidons pourtant librement de ce que nous faisons.

Madame la ministre, je ne doute pas que la France fasse dans les instances internationales tout ce qui est en son pouvoir pour que la situation s'améliore. Mais il faut tout de même prendre la mesure du problème – je pense que vous l'avez fait – : en termes de pollution, un paquebot représente l'équivalent d'un million de voitures – la première fois que j'ai lu ce chiffre, je n'en revenais pas, j'ai pensé que j'avais sous les yeux une fiche erronée. Ce sont des niveaux de pollution absolument incroyables.

Récemment, une action contre la pollution a été menée à Marseille où 500 paquebots accostent chaque année. Une fois à quai, pendant que les passagers font un tour rapide de quelques sites emblématiques de la ville dont ils reviennent en courant, les moteurs continuent à tourner, et la pollution à se répandre, sans que personne ne semble vraiment se soucier des conséquences pour la population.

Le hasard – mais est-ce vraiment un hasard ? – fait que le vent amène l'essentiel de cette pollution vers les quartiers populaires du nord de Marseille. C'est d'ailleurs à l'initiative de ces quartiers que l'action avait été organisée : depuis les quais, en agitant des fumigènes, nous montrions dans quel sens la pollution allait.

Ce n'est pas la première fois que la pollution est socialement fléchée. Les Parisiens savent dans quel sens souffle le vent et pourquoi les bons quartiers sont situés à l'ouest et les mauvais à l'est. Les catégories sociales sont différentes dans ces deux directions.

L'amendement, qui reprend une idée de France nature environnement, vise à étendre à la zone des 12 miles nautiques les pouvoirs permettant au préfet de prendre des mesures imposant aux pollueurs de mettre fin à leur pollution.

Première objection que l'on me fera : quelle est cette bizarrerie ? Mais la vraie bizarrerie tient à ce que la réglementation relative à la teneur en soufre n'est pas la même en Méditerranée et en mer du Nord.