Intervention de Roland Lescure

Réunion du mardi 18 juin 2019 à 17h15
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRoland Lescure, président :

Je ne souhaite pas nécessairement répondre au cas par cas. Ayant déclaré 120 amendements irrecevables, cela nous prendrait en effet beaucoup de temps. Je pense avoir été assez clair dans les principes que j'ai tenté de suivre pour appliquer l'article 45. Je le répète, vous pouvez toujours redéposer ces amendements pour la séance publique. Le jugement sera peut-être différent. Bien évidemment, je m'engage à transmettre les principes qui ont été les miens à la présidence de l'Assemblée, de manière qu'une décision soit prise avec un oeil instruit. Je le répète, je l'ai fait de manière totalement transpartisane, me demandant seulement si ces amendements contribuaient de manière directe et importante au respect des objectifs du projet de loi. J'ai considéré que ceux auxquels vous faites référence ne le faisaient pas.

Après l'intervention liminaire de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, nous entendrons notre rapporteur, M. Anthony Cellier, la rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Mme Nathalie Sarles, puis les orateurs des groupes, chacun disposant de quatre minutes. Enfin, les députés qui le souhaitent pourront poser des séries de questions. J'espère que celles-ci sont relativement brèves et aussi peu nombreuses que possible de manière que nous puissions commencer dès que possible l'examen des 496 amendements restant.

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