Intervention de Brigitte Bourguignon

Mes chers collègues, notre ordre du jour appelle l'examen du texte du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018. Avant de commencer nos travaux, je souhaite porter quelques informations à votre connaissance.

J'ai eu l'occasion, la semaine dernière, d'en faire part aux ministres : il est difficile pour notre assemblée de travailler sur un projet de loi comme le PLFSS dans des délais aussi contraints. Je sais que ce sentiment est partagé par tous les groupes. Nous achèverons nos travaux jeudi ou vendredi, ce qui permettra une mise en ligne du rapport définitif au mieux dans la soirée de vendredi.

Les commissaires aux affaires sociales ont déjà reçu par mail les commentaires d'articles provisoires de notre rapporteur général. En accord avec celui-ci, il m'a semblé utile que ce même document soit largement diffusé de manière à permettre à tous une meilleure compréhension du projet de loi et faciliter la préparation de son examen en séance. En conséquence, à titre exceptionnel, ce document provisoire est disponible sur la page internet de la commission.

Je vous rappelle par ailleurs que le bureau de notre commission a approuvé la dématérialisation de nos travaux ; je l'en remercie. Certains d'entre vous s'étaient émus de la quantité de papier nécessitée, notamment, par la reproduction d'amendements par nature éphémères. Sur un texte comme celui que nous abordons, ce sont près de 75 000 pages qui auraient été imprimées puis jetées d'ici à vendredi.

Cette dématérialisation sera à terme étendue à l'ensemble des commissions ; la nôtre est donc pilote. Je vous invite par conséquent à l'indulgence si nous rencontrons quelques difficultés techniques – mais c'est une éventualité dont je doute. Je vous invite surtout à ne pas hésiter à faire part, à la fin de nos réunions, de vos réactions, des éventuelles difficultés rencontrées ou de vos propositions d'amélioration au secrétariat de la commission. Notre application informatique, ELIASSE, sera appelée à évoluer. Vos suggestions seront naturellement relayées. Si vous rencontrez des difficultés en cours de réunion, n'hésitez pas à solliciter – discrètement – nos agents et les équipes du service informatique qui nous assistent pour cette première, ce dont je les remercie.

Pour la clarté de nos travaux, je précise que les amendements en discussion défileront sur les écrans de télévision et sur le grand écran derrière la tribune. L'image affichée sera celle de l'amendement présenté.

Vous pouvez également suivre le déroulement de la liasse d'amendements sur votre tablette ou votre ordinateur ; j'appelle simplement votre attention sur le fait que l'affichage sur vos supports individuels aura parfois un peu de décalage par rapport à l'affichage sur les écrans collectifs, en particulier lors de la discussion d'amendements identiques ou en discussion commune.

Je vous indique enfin que nous avons environ 300 amendements et 57 articles à examiner.