Intervention de Cédric Roussel

Si internet est une porte ouverte sur le monde et, indéniablement, un vecteur d'opportunité et d'accès à l'information pour les citoyens, il ne faut pas nier les difficultés et les conséquences que son usage induit. L'exposition à la haine y est fréquente, et, même dans le cas où l'on n'en est pas directement victime, ses effets sont certainement délétères. En effet, la cyberhaine a des conséquences similaires à la cyberviolence, car elle n'atteint pas seulement les individus, mais tout leur entourage – les communautés d'appartenance – , ainsi que les personnes non directement ciblées.

La cyberhaine ne produit que des émotions négatives parce qu'elle attaque l'identité même des personnes. Être exposé à des images ou à des contenus négatifs, quand bien même on n'en serait pas directement la cible, a pour unique conséquence de réduire la capacité à faire confiance à autrui, ce qui engendre un profond malaise dans les relations sociales en général et dans les relations entre groupes en particulier.

Pour cette raison, l'article 1er crée un nouveau régime de responsabilité applicable aux opérateurs de plateformes en ligne : ceux-ci seront désormais tenus de retirer ou de rendre inaccessible tout contenu haineux après notification dans les délais prévus par le texte. À défaut, ils s'exposent à une amende prononcée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel. Ils devront dans le même temps mettre en oeuvre des dispositifs permettant de contester le retrait d'une publication – pour l'utilisateur – ou son maintien – pour l'auteur d'un signalement.

Il est nécessaire de faciliter le processus de signalement, car un nombre important de victimes desdits contenus, ou de témoins, ne maîtrisant pas les protocoles de signalement, fait preuve de défaitisme, laissant impunis les auteurs de messages plus que répréhensibles juridiquement.

Puisque les opérateurs sont clairement prêts à faciliter l'ouverture des comptes, il relève logiquement aussi de leur responsabilité d'amener tout aussi clairement les usagers à se protéger, mais également à adopter une attitude responsable et citoyenne en ligne.

L'article 1er est la pierre angulaire du combat que nous menons à l'Assemblée pour que la liberté d'expression triomphe sur la dictature de la haine et du mépris de l'autre.