Intervention de Claude Goasguen

L'article 1er bis est largement suffisant. Il ne faut pas oublier que les plateformes qui accueillent des contenus cherchent à les conserver. Leur raison d'être, c'est de sauvegarder la liberté d'expression plutôt que de favoriser la destruction des contenus.

Nous le verrons lors des prochaines élections municipales : chaque mot de travers écrit sur un candidat sera immédiatement suivi d'une notification de la part de ses partisans scandalisés. Dans ce cas, la plateforme est confrontée à un choix : supprimer le contenu ou le conserver ? Mais soyons clairs : si Facebook, par exemple, optait pour la suppression systématique en cas de notification, Facebook disparaîtrait !

La logique d'un tel système est de privilégier la liberté. Laissez-le donc vivre ! La notification telle qu'elle est prévue est suffisamment encadrée. Le texte permet de contrer les débordements les plus significatifs. Il peut y avoir le pire, mais aussi le meilleur dans ces situations. L'intérêt des réseaux sociaux, c'est de continuer à fonctionner plutôt que de se détruire.