Intervention de Meyer Habib

De fait, nous aurions peut-être pu améliorer la rédaction pour la rendre plus claire. Tout d'abord, je l'ai dit, nous parlons ici de récidivistes. J'ai aussi dit, et vous m'avez sans doute écouté, que les critères de cette sanction seraient fixés par décret. On peut donc imaginer qu'un utilisateur qui, à deux, trois ou quatre reprises – ce sera au décret de le déterminer – aura tenu des propos illicites sera signalé et montré du doigt. En anglais, cela s'appelle le « shaming » et je puis vous garantir que ça fonctionne très bien, et que ce sera très dissuasif.

Cet amendement a d'ailleurs intéressé beaucoup de parlementaires. Peut-être faut-il en améliorer la rédaction, mais je pense que le fait de montrer du doigt les propagateurs de haine – après leur avoir adressé un avertissement, par exemple, et s'ils commettent encore un certain nombre de récidives, à déterminer selon la gravité du fait – me semble aller dans le bon sens.