Intervention de Frédéric Duval

Le site est extrêmement clair : juste à côté du prix du produit, il est indiqué que celui-ci est « Expédié et vendu par Amazon », ou bien « Expédié et vendu par M. X » ou simplement « Vendu par M. X et expédié par Amazon », puisque les trois possibilités existent.

J'ai vu la même émission que vous, madame la députée : elle ne reflète pas la réalité des pratiques d'Amazon en Europe et dans le monde. Nous avons des procédures très avancées pour que les produits retournés soient recyclés, réparés, reconditionnés ou bien donnés. Nous faisons beaucoup de dons, notamment à l'association Dons Solidaires, et nous avons fait des essais avec Emmaüs. Seule une très petite fraction de produits est détruite.

Par ailleurs, en France, on doit acquitter la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur la valeur du don sauf lorsqu'il est destiné à des associations reconnues d'utilité publique. Or ces associations, dont la liste a été mise en ligne par le Gouvernement, sont peu nombreuses et il est très difficile de trouver des associations caritatives acceptant des dons de marchandises. Ainsi, Emmaüs n'est pas considérée comme une association reconnue d'utilité publique pour le type de marchandises que nous serions susceptibles de lui donner.

Nous n'avons pas de procédures différentes pour l'alimentaire. Nous souhaitons vraiment détruire un minimum de choses, qu'il s'agisse de produits alimentaires, de produits de grande consommation ou encore de produits électroniques.