Intervention de Raphaël Schellenberger

Je retire l'amendement n° 54, qui interdit de faire figurer sur le bulletin la tête de liste pour Paris, Lyon et Marseille. Or nous sommes plutôt d'accord, je crois, pour l'autoriser.

En revanche, l'idée qu'établir une liste limitative nous fait courir le risque d'oublier quelque chose ne me satisfait pas. Un bulletin de vote n'est pas un document libéral, sur lequel on écrit n'importe quoi ! Pour l'élection présidentielle, par exemple, où le bulletin est en outre le même pour tout le monde, ne figure que le nom du candidat. Pour les autres élections, cet amendement propose d'autoriser d'autres mentions, mais seulement celles-là : la photographie du candidat, le nom du parti politique, des informations relatives au scrutin, un slogan ou un emblème. De quelles informations supplémentaires l'électeur pourrait-il avoir besoin ? Quelle information ne figurant pas dans cette liste pourrait être cruciale pour la compréhension ?

Quand on vote, on confie à une personne le pouvoir de nous représenter. L'essentiel, lorsque l'on vote, c'est bien le nom de la personne que l'on choisit, et éventuellement quelques attributs pour aiguiller l'électeur – photographie, qualité de la personne, parti politique, date du scrutin. Que pourrions-nous donc avoir oublié ?

L'alternative, c'est la logique qui nous a conduits, et qui a conduit le Sénat, à choisir l'interdiction. La loi ne précisait pas que l'on ne pouvait pas mettre tout et n'importe quoi sur le bulletin de vote ; résultat, certains ne s'en sont pas privés, et ont même fait figurer des mentions qui induisent le lecteur en erreur.

La rédaction de l'amendement n° 52 est plus stricte que celle que vous proposez, monsieur le rapporteur, mais sur le bulletin de vote, je le redis, on ne doit pas écrire n'importe quoi.