Intervention de Valérie Boyer

Je comprends tout à fait la démarche de ma collègue, même si j'entends les difficultés que pose l'amendement. Elles mettent au jour, en fin de compte, les conséquences de la suppression de l'évaluation psychologique. Celle-ci permettrait en effet aux équipes médicales de déceler les faits dont nous parlons.

L'amendement n'est peut-être pas rédigé comme vous l'auriez souhaité, j'entends bien, mais l'idée mérite d'être approfondie, même s'il n'est évidemment pas question de transformer les équipes médicales en auxiliaires de justice.

Un moyen terme pourrait être trouvé, notamment pour lutter contre les violences conjugales. Nous montrerions ainsi que la société n'est pas favorable à l'accueil d'enfants par des foyers où des violences ont déjà été constatées – puisque nous ne parlons pas de suspicions, mais de faits avérés.

Peut-être l'amendement est-il mal rédigé, mais je le crois de bon sens ; c'est pourquoi l'idée de le sous-amender me semble tout à fait pertinente.