Intervention de Arnaud Viala

Je soutiens cet amendement pour plusieurs raisons.

Tout d'abord, il résoudrait la contradiction entre le droit que l'on entend ouvrir et le fait de considérer qu'un donneur de gamètes n'est pas un père. Vous l'avez dit et répété, madame la ministre : aucune disposition du texte ne revient sur ce point. Dès lors, la recherche des origines doit nécessairement prendre une autre dimension.

Ensuite, nous avons du mal à imaginer ce que seront les technologies de communication dans vingt ans. Souvenons-nous qu'il y a vingt ans, quand on tapait un nom sur l'internet balbutiant, on mettait beaucoup de temps à remonter jusqu'à une personne physique, à sa vie, à son entourage, à son lieu de résidence, etc. Or l'évolution a été très rapide, et on sait bien qu'elle ne va pas s'arrêter.

Dans vingt ans, un jeune à qui on aura communiqué un nom aura immédiatement accès à de très nombreuses informations. Dans ces conditions, la recherche des origines peut avoir de multiples conséquences. On peut tout imaginer, par exemple un jeune qui souffre d'une pathologie et espère bénéficier d'un don d'organe de la part d'un frère ou d'une soeur. Il va alors percuter la vie de quelqu'un qui n'aura absolument rien à voir avec ce qui aura été décidé vingt ans auparavant, n'étant d'ailleurs peut-être pas encore né lui-même à cette époque. Quant au parent donneur, il ne pouvait évidemment imaginer que de telles conséquences étaient susceptibles de survenir à un moment donné.