Intervention de Adrien Taquet

Laissez-moi répondre…

L'utilisation d'un dispositif doté d'une intelligence artificielle ne présente pas, en elle-même, de risque spécifique pour la santé. Ce qui importe, c'est de prévoir une garantie humaine dans le paramétrage du dispositif, afin que celui-ci réponde précisément à la situation du patient. C'est ce qui est proposé à l'article 11.

Dans sa pratique, un médecin est tenu de se fonder sur les meilleurs moyens d'investigation existants en l'état des connaissances. Les logiciels d'aide à la décision thérapeutique peuvent être un de ces moyens. Il ne faut donc pas considérer le recours à l'intelligence artificielle comme une pratique médicale particulière, à l'écart de la pratique quotidienne.

Le plus important, selon moi, est que cette utilisation soit transparente. C'est la raison pour laquelle le patient sera informé au moment de la communication des résultats et pourra bien sûr demander leur interprétation par un autre professionnel de santé, s'il en ressent le besoin. Cela garantit que la décision finale, qui s'appuie sur les résultats produits par ces dispositifs, est prise par le médecin en interaction avec le patient.

Je suggère le retrait des amendements. À défaut, je donnerai un avis défavorable.