Intervention de Joaquim Pueyo

Quatre ans plus tard, l'organisation terroriste Daesh ne dispose plus de territoire mais ses derniers partisans sont éparpillés entre la Syrie et l'Irak. Certains étaient emprisonnés en Syrie. Entre 370 et 500 Français étaient détenus par les Forces démocratiques syriennes.

Le 9 octobre dernier, l'offensive turque dans le nord de la Syrie a replongé la région dans l'incertitude. Plusieurs centaines de djihadistes ont pu s'échapper.

Le vendredi 8 novembre, les autorités turques annonçaient la capture de 287 membres de Daech, échappés des prisons kurdes. Dans la foulée, le ministre de l'intérieur turc annonçait l'expulsion des combattants étrangers vers leurs pays d'origine.

Nous apprenons que onze Français devraient être transférés vers la France dans les jours à venir. Pouvez-vous nous indiquer les profils de ces personnes et les conditions de ce transfert ? Le retour des djihadistes vers la France inquiète, à juste raison, nos compatriotes.

Depuis 2014, un protocole dit Cazeneuve prévoit que les policiers français se rendent en Turquie pour s'assurer que ces individus soient judiciarisés dès leur retour sur le territoire national. Ce protocole s'appliquera-t-il à tous les cas de transfert ?

Monsieur le Premier ministre, pourriez-vous nous indiquer précisément le nombre de Français détenus par les forces kurdes et par la Turquie ? Quelles relations diplomatiques le Gouvernement entretient-il avec les autorités turques sur cette question qui a des conséquences sur notre sécurité nationale ?