Intervention de Sébastien Lecornu

Madame Ménard, je ne peux m'empêcher de sourire car votre amendement va à l'encontre de tout ce que me disent les élus du Rassemblement national dans mon département de l'Eure. Ils s'y portent précisément candidats, au lendemain de l'élection municipale, à l'élection communautaire, considérant qu'avoir été élus au suffrage universel direct comme conseillers communautaires, souvent dans les grandes villes et avec parfois un score significatif, leur donne une légitimité.

Que veut dire « être battu » ? La notion est ambiguë et délicate à traduire en droit : signifie-t-elle que la liste est minoritaire, qu'elle arrive en seconde position ?

D'ailleurs, certains élus du Rassemblement national – dont je ne partage pas l'avis – font valoir qu'un colistier d'une liste majoritaire est moins légitime qu'une tête de liste minoritaire, puisque c'est sur son nom que les suffrages se sont portés. Monsieur Aliot, venez dans l'Eure et vous verrez que c'est ce que disent vos troupes !

Vu la rupture de démocratie que suppose l'amendement, j'en propose le retrait ; à défaut, avis défavorable.