Intervention de Vincent Thiébaut

Réunion du mardi 26 novembre 2019 à 18h35
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaVincent Thiébaut :

Cet amendement porte sur les goodies, ces petits objets que l'on retrouve par terre, dans les campagnes ou au bord des routes, et qui nous énervent tant. Pour vous donner une idée, il s'en est distribué 13 millions lors du dernier Tour de France. Le marché, en France, est important, de l'ordre de 1,4 milliard. La plupart de ces objets publicitaires, produits à l'étranger, sont en plastique et très difficiles à recycler. Et mis à part la promotion des marques, ils n'ont aucune utilité sociale.

Je propose de les soumettre à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), à hauteur de 0,5 centime l'unité. Cela n'a pas d'effet sur les consommateurs, qui ne les paient pas, mais doit inciter les professionnels et les entreprises qui les utilisent à réfléchir et à innover dans ce domaine.

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