Intervention de Jimmy Pahun

Je vous remercie, madame la rapporteure, pour votre mot gentil. J'ai défendu mardi soir dans l'hémicycle le mécénat environnemental. Il permet de mener des travaux qui fondent notre action. Le navire Tara revient par exemple d'une mission de plusieurs mois visant à identifier les sources des microplastiques en Europe. Leurs premiers résultats sont sans appel : 100 % des échantillons prélevés à l'embouchure des fleuves européens contiennent des microplastiques. Il est particulièrement difficile de lutter contre cette forme de pollution, surtout lorsqu'ils sont issus de la dégradation de plus gros plastiques.

Nous disposons cependant d'un levier d'action pour stopper une partie de cette pollution, celle résultant de l'ajout intentionnel de microplastiques dans les produits comme les détergents ou les cosmétiques. Vous nous l'avez dit, madame Auconie : on arrive à s'en passer, et certains fabricants de cosmétiques les remplacent désormais par du riz ou d'autres produits naturels pour donner la consistance voulue à leur produit. Les microplastiques servent notamment à donner une texture aux cosmétiques, ou à fixer le parfum d'un détergent.

Les différents amendements qui font l'objet de cette discussion commune reprennent, comme vous le savez, les propositions de l'Agence européenne des produits chimiques. Ils ne diffèrent que peu. Je soutiendrai l'amendement défendu par la rapporteure, car il est assez fidèle à la proposition que j'avais formulée en commission.

En soumettant ce sujet au débat, mon intention était de placer notre pays à l'avant-garde de la lutte contre les microplastiques, et de contribuer ainsi à l'adoption de la proposition de l'ECHA au niveau européen.

Pour finir, je tiens, comme Mme Auconie, à appeler l'attention de mes collègues et du Gouvernement sur un point essentiel qui méritera certainement d'être précisé par la suite : la définition de la biodégradabilité.

Nous nous sommes accordés, lors de nos débats, sur le fait que cette notion manquait de clarté, et ses usages de contrôle. Il est donc essentiel, selon moi, de réguler, non pas pour limiter l'essor de la notion, mais pour en assurer la crédibilité. À ce titre, je plaide pour que soit toujours précisé dans quel milieu la biodégradabilité d'un microplastique a été prouvée – il peut s'agir d'un milieu marin, d'eau douce, ou du sol. Un microplastique qui n'est biodégradable qu'en compostage industriel ne doit pas entrer dans le champ des exceptions à l'interdiction. Se posent donc à la fois la question des normes, celle de leur définition, et de leur application. J'en profite pour saluer le travail des scientifiques qui collaborent afin d'établir une norme robuste de biodégradabilité en milieu marin ; elle devrait voir le jour dans un an.