Intervention de Laurent Furst

Deuxième axe : veiller à la saine gestion du parc.

En premier lieu, il ne fait aucun doute, à nos yeux, que la rationalisation du parc doit se poursuivre. Le ministère détient en effet encore des bâtiments qui ne sont pas occupés, ne répondant à aucune exigence opérationnelle mais constituant un poids financier en raison des coûts d'entretien incompressibles.

Il semble possible de poursuivre le recensement des bâtiments pouvant être cédés, au profit d'une actualisation du parc effectivement utile au regard de l'évolution de la carte militaire, comme des besoins. Il s'agit de notre première préconisation en la matière.

Toutefois, la rationalisation du parc immobilier ne doit pas se faire au détriment des armées, qui doivent pouvoir conserver leur patrimoine.

À cet égard, deux exemples nous semblent illustrer les enjeux qui pèsent sur la gestion du patrimoine immobilier du ministère des Armées.

D'abord, l'avenir du Val-de-Grâce, qui héberge actuellement autour de 400 personnels déployés dans le cadre de l'opération Sentinelle. Pourtant, sauf retournement de situation, les bâtiments construits dans les années 1970 ont vocation à être cédés à moyen terme. Une telle décision pose de sérieuses questions d'ordres opérationnel, symbolique et stratégique, alors que plusieurs projets pourraient être conduits pour transformer le Val-de-Grâce.

Ensuite, l'hypothèse d'une dissolution du parc, au travers de la vente des actifs du ministère ou de leur intégration au sein d'une structure de type foncière – scénario un temps évoqué – ce qui priverait de fait le ministère des Armées de la pleine maîtrise de son patrimoine.

C'est pourquoi nous préconisons de réévaluer l'opportunité des projets de cession en cours et de se prémunir contre toute cession ou évolution du mode de gestion du parc susceptible de conduire à sa dissolution, sans vision de long terme.