Intervention de Guillaume Larrivé

Je ne voudrais pas être mal compris. Je partage bien sûr les finalités de ce texte. Je comprends que vous avez essayé de faire de votre mieux pour trouver la rédaction la mieux à même de lutter efficacement contre le déferlement sur les réseaux sociaux d'une haine dont nous sommes, nous députés, non seulement les témoins mais aussi les cibles directes : notre expression publique sur les réseaux est souvent contestée de manière polémique, ce qui est légitime, mais aussi parfois de manière très violente, ce qui n'est pas légitime. Je comprends donc l'objectif du texte, comme j'ai déjà eu l'occasion de le dire à Mme la rapporteure devant la commission des lois.

Toutefois, et c'est pourquoi je défends cet amendement de suppression, la rédaction que vous proposez n'est pas aboutie. Malgré les légères évolutions de ces dernières heures, je regrette vraiment que vous n'ayez pas considéré plus attentivement la version proposée par nos collègues sénateurs. En effet, tel qu'il sera sans doute adopté cette nuit, l'article 1er fait courir à la liberté d'expression un risque particulièrement grave.

Depuis la grande loi de 1881 sur la liberté de la presse, la République française, c'est son honneur, assume le fait que, en matière d'expression, la liberté est la règle. Il ne s'agit pas d'une règle absolue, bien entendu, car il y a des exceptions, mais celles-ci doivent être particulièrement restreintes.

Certes, à l'heure des réseaux sociaux, le contexte est différent, mais les évolutions techniques ne doivent pas nous faire oublier nos principes juridiques et politiques : la liberté d'expression doit l'emporter sur la censure. Et cela d'autant plus que le dispositif de censure que vous esquissez est en réalité une privatisation de la censure, confiée aux réseaux sociaux, c'est-à-dire, en fait, aux algorithmes, en dépit de votre tentative d'introduire un peu de conscience humaine dans cette affaire.

Confier la censure aux algorithmes est une régression. Ce n'est pas, j'ai le regret de vous le dire, digne de la République française.