Intervention de Richard Ferrand

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (nos 2762, 2764) et du projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (nos2763, 2765).

La conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune.

La crise sanitaire ne permettant pas de nous réunir en nombre dans l'hémicycle, la conférence des présidents a établi des règles dérogatoires d'organisation des séances. En premier lieu, les huit groupes ne sont représentés, outre leur président ou son représentant, que par deux députés. Les votes se feront à main levée, chaque président ou son représentant exprimant les voix de tout son groupe.

Le même principe s'appliquera au vote sur l'ensemble de chacun des deux textes mais les députés auront la possibilité, avant les explications de vote, de faire savoir à leur groupe ou au service de la séance qu'ils souhaitent voter différemment. Les députés non inscrits ont également la possibilité de communiquer au service de la séance leur position de vote sur l'ensemble des textes. Ainsi, la position de chaque député sur l'ensemble de ces deux textes sera prise en compte.

D'autre part, depuis l'entrée en vigueur de la réforme du règlement de l'Assemblée, tout député a la possibilité de présenter une contribution écrite qui est annexée au compte rendu des débats.

Dans la discussion générale, les orateurs s'exprimeront depuis leur banc et non à la tribune. Je les invite à ne pas poser les mains sur les micros et à utiliser des micros différents, même si ceux-ci seront nettoyés après chaque usage. Il convient naturellement de respecter les mesures barrières que nous connaissons tous ; en particulier, les entrées et sorties de l'hémicycle devront être échelonnées. Je vous remercie de votre compréhension et de votre concours, compte tenu des circonstances très exceptionnelles.