Intervention de Sylvain Waserman

Séance en hémicycle du samedi 21 mars 2020 à 9h30
Urgence face à l'épidémie de covid-19 — Discussion des articles (projet de loi)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président :

J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19.

Au total, 242 amendements ont été déposés sur ce texte. Sachant que la commission des lois a siégé plus de huit heures pour examiner une centaine d'amendements, ce qui a permis d'enrichir et de faire vivre le débat, je vous invite très respectueusement, et dans le respect du débat démocratique, à échanger principalement sur les points essentiels, pour être éventuellement plus concis sur ceux que vous considérez comme moins prioritaires.

Je vous rappelle qu'à la demande de la commission des lois, nous examinons par priorité les articles des titres II et III du projet de loi, relatifs respectivement à l'état d'urgence sanitaire et aux mesures d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre l'épidémie de Covid-19.

Compte tenu des règles exceptionnelles s'appliquant à la présence dans l'hémicycle, j'indique qu'un amendement pourra être soutenu par n'importe lequel des membres du groupe auquel appartient son premier signataire.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.