Intervention de Richard Ferrand

La séance est reprise.

Je vous rappelle que le vote sur la déclaration du Gouvernement aura lieu à main levée, ainsi que nous le faisons habituellement en cette période de crise. Les représentants des groupes seront porteurs des voix des membres de leur groupe, mais chacun de ceux-ci pourra adopter une position différente et le faire savoir à son groupe ou au service de la séance jusqu'à dix-huit heures trente. Ce dispositif sera également applicable aux députés non inscrits.

J'indique par ailleurs que les orateurs inscrits dans ce débat pourront s'exprimer de la tribune.

La parole est à M. Bertrand Pancher.