Intervention de Fabrice Brun

Le risque nucléaire, géré par l'Autorité de sûreté nucléaire – ASN – et par son expert, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – IRSN – , reste plus que jamais d'actualité. Les récentes tribulations d'une ONG bien connue démontrent que le risque d'intrusion dans une centrale n'est pas complètement maîtrisé et nécessite une vigilance accrue ; je vous ai interpellé en commission élargie sur cette question, monsieur le secrétaire d'État. À côté du risque d'attentat, le risque d'accident nucléaire ne doit pas, non plus, être négligé. S'il semble raisonnablement maîtrisé jusqu'à présent, il est aggravé par le changement climatique, qui peut provoquer des catastrophes naturelles de type inondations ou tempêtes, plus fréquentes et plus violentes que par le passé. Il convient donc de ne faire aucune concession, tant sur la question de la sécurité des installations que sur celle de la sûreté nucléaire. Dans un contexte marqué par une augmentation notable des besoins d'expertise, nous devons veiller, monsieur le secrétaire d'État,n à consolider les crédits de recherche de l'IRSN, en baisse constante ces dernières années.

Nous en arrivons aux risques naturels qui, selon les climatologues, pourraient devenir plus fréquents et plus sévères, en raison du dérèglement climatique à l'oeuvre. Ouragans, aléas climatiques et périodes de sécheresse récurrentes sont là pour en témoigner. Comment ne pas avoir une pensée émue et solidaire pour nos compatriotes des Antilles, durement touchés par les ouragans Irma et Maria en septembre dernier ? Monsieur le secrétaire d'État, devant le risque de multiplication de phénomènes cycloniques dans les régions tropicales, quelles mesures envisagez-vous de prendre ?

Devant la répétition des épisodes de sécheresse, envisagez-vous d'assouplir, par exemple, la réglementation sur la petite hydraulique agricole ? Nos agriculteurs et nos éleveurs, particulièrement en zone de pente et de montagne, ont besoin de réaliser de petites retenues d'eau collinaires pour stocker l'eau. Il faut impérativement alléger la réglementation et réduire l'épaisseur des études d'impact. C'est une priorité absolue pour l'avenir de nos exploitations agricoles familiales.

Enfin, je voudrais aborder un sujet qui pourrait paraître anecdotique, mais qui ne l'est pas, celui du rapide développement des espèces exotiques envahissantes, qu'il s'agisse du frelon asiatique, de la pyrale du buis ou de la bactérie xylella fastidiosa, pour ne citer que quelques espèces dévastatrices. Ces proliférations invasives sont d'autant plus difficiles à combattre que, dans le même temps, la législation entrave les possibilités de lutte ; cela est bien compréhensible compte tenu notamment du principe de précaution, mais cela laisse nos agriculteurs, nos jardiniers et les particuliers bien souvent démunis face à ces phénomènes – sauf lorsqu'une technique de lutte biologique s'avère efficace, comme pour le cynips du châtaignier.

C'est la raison pour laquelle, monsieur le secrétaire d'État, je souhaiterais que vous répondiez à mes questions concrètes sur la pyrale du buis. Elles restent entières à la suite de nos échanges en commission élargie la semaine dernière. Quelles mesures mettez-vous en oeuvre pour lutter contre la pyrale du buis, qui touche aujourd'hui quatre-vingt-quatre départements français et touchera demain la totalité d'entre eux ? Elle cause des dégâts considérables, qui portent atteinte à la biodiversité, aux paysages, à l'activité humaine et touristique, et qui accroissent les risques d'incendie. Envisagez-vous, de concert avec le ministère de l'agriculture, de classer la pyrale du buis comme danger sanitaire de deuxième catégorie au titre du code rural ? Je vous remercie pour vos réponses concrètes à ces questions concrètes.