Intervention de Christelle Dubos

Depuis le début de la crise sanitaire, la protection des Français est la priorité de l'action du Gouvernement. La protection des salariés a été l'enjeu principal de la poursuite de l'activité économique. Après avoir formulé des recommandations d'ordre général, le ministère du travail a installé, dès les premiers jours du confinement, une cellule dédiée à la formalisation de préconisations spécifiques pour certains secteurs d'activité ou certains métiers, afin d'adapter les gestes barrière et les mesures de distanciation physique à l'environnement de travail, pour que ce dernier s'effectue en toute sécurité.

Les fiches, établies par des experts, sont systématiquement soumises aux partenaires sociaux représentatifs, qui peuvent formuler des remarques. L'élaboration de la fiche sur l'aide à domicile a suivi le même processus et a fait l'objet d'une concertation. Parallèlement, certains secteurs professionnels se sont eux-mêmes saisis de la question et ont été à l'initiative de la rédaction de guides sectoriels, le plus souvent coconstruits avec les partenaires sociaux des branches concernées.

La cellule d'experts peut étudier ces guides et autoriser, s'ils sont conformes aux préconisations gouvernementales, leur publication sur le site internet du ministère du travail. Leur élaboration nécessite plusieurs séries d'échanges avec les professionnels, afin de s'assurer de leur conformité avec les recommandations du Gouvernement et de la prise en compte du dialogue social et de l'impératif des règles sanitaires.

Le 11 mai, soixante fiches métiers étaient disponibles sur le site internet du ministère du travail, auxquelles s'ajoute un protocole national de déconfinement pour les entreprises et les salariés, qui reprend les recommandations applicables aux entreprises pour les masques, les tests, les jauges d'accueil des locaux, le nettoyage et l'organisation permettant de travailler en sécurité et d'éviter la propagation du virus. L'ensemble de ces documents fait évidemment l'objet d'un travail de concertation avec le ministère des solidarités et de la santé, et bénéficie d'une large diffusion. Nous invitons les professionnels à étudier ces guides et à engager le dialogue social auprès de leur organisation, afin que chaque salarié reprenne le travail dans de bonnes conditions.