Intervention de Charles de Courson

Aldous Huxley va-t-il avoir raison ? Le meilleur des mondes, celui de la surveillance généralisée, est-il en marche ? Ces interrogations huxleysiennes illustrent parfaitement l'état d'esprit du groupe Libertés et territoires, à l'heure où le numérique se répand partout. Plus aucun pan de notre société, de notre démocratie et de nos vies n'échappe à la pieuvre du numérique. Bien sûr, pour notre bien !

La réalité est souvent tout autre : les illusions d'un monde meilleur grâce à toujours plus de numérique s'évanouissent, et les citoyens découvrent la perte progressive de leurs libertés. Voilà ce que vous nous promettez avec l'application StopCovid ! Ce qui est censé n'être qu'un outil d'accompagnement sanitaire dans la lutte contre le covid-19 est un dispositif illibéral et contre-productif au regard de sa finalité.

En effet, le principe de finalité, au coeur du traitement des données personnelles, Mme la garde des sceaux l'a rappelé, impose de n'enregistrer et de n'utiliser des informations sur les personnes physiques que dans un but bien précis, légal et légitime.

Nous sommes évidemment tous en faveur de la lutte contre la propagation du virus, afin de réussir le déconfinement. Cependant, si vous nous assurez, madame la garde des sceaux et monsieur le secrétaire d'État, vouloir déployer l'application dans le respect des principes qui encadrent la protection des données personnelles, rien ne nous garantit que, demain, un autre exécutif s'inspirant de Big Brother ne s'appuiera pas sur ce précédent – le premier précédent – pour rogner davantage les libertés publiques.