Intervention de Éric Woerth
Séance en hémicycle du jeudi 2 juillet 2020 à 9h00
Projet de loi de finances rectificative pour 2020 — Après l'article 4 (amendements appelés par priorité)
Éric Woerth, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :Je souhaite dire un mot à propos de l'organisation de nos débats, comme d'habitude, car il vaut mieux le faire au début qu'à la fin de la séance.
Sur les 2 004 amendements qui étaient en discussion, nous en avons examiné 543 depuis lundi ; il nous en reste donc 1461, ce qui fait beaucoup. Si nous voulons terminer demain soir, il faudrait en examiner environ 700 aujourd'hui et autant demain. Je rappelle que ce texte doit être examiné par le Sénat la semaine prochaine avant de revenir à l'Assemblée – et je ne suis pas sûr du tout que la CMP sera conclusive – , ce qui nous amènera très vite à la fin du mois de juillet.
Il convient de concilier qualité de nos débats – c'est le cas, je crois – et respect d'un certain rythme. La démocratie, c'est aussi une question de rythme ; ce n'est pas uniquement défendre toujours les mêmes amendements de PLF en PLFR.
Cela dit, chacun peut s'organiser comme il veut. Ainsi avons-nous pu examiner hier de façon très efficace les amendements identiques sur la TVA, et le débat sur la TVA a bien eu lieu. On peut donc à la fois discuter au fond et aller vite. Il est possible d'examiner 600 à 700 amendements en 11 heures et demie sans interdire aux uns et aux autres de s'exprimer, mais cela suppose de passer très vite sur les amendements de crédits, qui n'ont pas vraiment leur place dans cette discussion. L'examen des amendements pourrait également être accéléré quand il aura été précédé par des discussions d'ordre général.
